Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Espoir Vendéen est édité par :
Nom de l’entreprise : Alexian Rousseau
Statut juridique : Micro-entreprise
Nom commercial : Espoir Vendéen
Adresse du siège social : 47 Rue Vivienne, 75002 Paris, France
SIREN : 104876230
E-mail : espoirvendeen@gmail.com
Téléphone : 06 51 09 86 11
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1-888-746-7439
3. Activité
Le site propose la vente en ligne de vêtements et accessoires.
4. TVA
Entreprise non assujettie à la TVA, conformément au régime de la franchise en base de TVA (article 293 B du CGI).
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, structure) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
6. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).
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